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The English version is available at this link.

Cette licence concerne les données non publiques disponibles dans la base de données Phenoclim Agroclim (ci-dessous appelée « Phenoclim AgroClim – Pro »).

En accédant aux données de la Base de Données « Phenoclim AgroClim – Pro », vous acceptez une licence concédée aux conditions définies ci-après :

Article 1er : droit d’usage

Au titre de la présente licence, est exclusivement concédé un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur les données sélectionnées et téléchargées via le portail TEMPO concernant la base de données « Phenoclim AgroClim – Pro ».

Ce droit est obtenu exclusivement après autorisation d’accès à la base de données « Phenoclim AgroClim – Pro » octroyé par l’administrateur de la même (ici, l’Unité de Service AgroClim – INRAE).

Article 2 : réutilisation

Les données la Base de Données « Phenoclim AgroClim – Pro » peuvent être utilisées et transformées sous réserve :

• que leur sens ne soit pas dénaturé
• que leur source « Données issues de la base de données Phenoclim AgroClim – Pro via le Portail Réseau TEMPO » et la date de leur téléchargement soient mentionnées.

Article 3 : diffusion

Leurs redistribution et partage n’est pas autorisés.

Article 4 : modification des conditions d’utilisation

Les administrateurs et propriétaires des données de la Base de Données « Phenoclim Agroclim – Pro » se réservent le droit de modifier ces conditions à tout moment.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par les administrateurs et propriétaires.

Article 5 : traçabilité

Il est fortement conseillé à l’utilisateur d’informer le fournisseur des données de l’usage de celles-ci.

Dans tous les cas, l’utilisateur s’engage à envoyer la citation de son article aux responsables de la base de données « Phenoclim AgroClim – Pro ».