Licences

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Dans cette page vous trouverez des informations des différentes licences des données distribués via le portail TEMPO.

Ces licences comportent des droit d’utilisation mais aussi des obligations. Merci de les lire attentivement et d’en tenir compte. Par ailleurs, nous rappelons que les différents fournisseurs se gardent le droit de changer la licence associée à leurs données.

Enfin, nous rappelons que d’une manière général, les données publiques sont soumises à la loi de l’ouverture des données du 8 octobre 2016 et sont disponibles sous une Licence Ouverte 2.0. 

Dans ce dossier

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Licence pour les données non publiques disponibles dans « Phenoclim AgroClim – Pro ».
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Vous pouvez accéder à la licence ouverte Etalab en suivant le lien :
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Vous pouvez accéder à la licence CC BY-NC 4.0 en suivant le lien :

Date de modification : 03 janvier 2024 | Date de création : 04 mars 2021 | Rédaction : INRAE